Cette journée d’étude est organisée par les membres du programme LASCAUX, projet de recherche retenu par l’Institut Universitaire de France (septembre 2008) et par l’European Research Council (février 2009). Ce programme est coordonné par François Collart Dutilleul, professeur à l’université de Nantes, et agréé par le conseil scientifique de la MSH.
Inscription : lascaux.recherche@univ-nantes.fr
Présentation : Dans le cadre du programme LASCAUX, la Journée d’étude du 29 janvier 2010 va conduire une dizaine de spécialistes de droit privé à confronter aux différentes branches du droit privé le Règlement n°178/2002 du 28 février 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires. En outre, les intervenants auront aussi l’occasion de rechercher, en droit de la propriété intellectuelle, les difficultés éventuelles d’application ou de frontières avec le droit intellectuel spécial de l’alimentation (droit des signes de qualité, notamment).
Cette journée donnera lieu à des discussions publiques, très ouvertes et informelles. Les discussions seront enregistrées et, à partir d’elles, les doctorants rattachés au programme de recherche Lascaux tireront une synthèse qui sera ensuite publiée. Les discussions seront animées par François Collart Dutilleul, professeur à l’université de Nantes et coordinateur du programme LASCAUX.
Le programme est également disponible en ligne sur le site de la MSH : http://www.msh.univ-nantes.fr, rubrique "A la une" ou sur le site LASCAUX : http://www.droit-aliments-terre.eu/..., rubrique "Evènements à venir".